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Principes d’organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Jeudi 30 juin 2021 Madame la Présidente, Chers Collègues, Nous avons à nous prononcer sur ce rapport qui pose les principes et les fondements de l’organisation métropolitaine suite au nouveau cadre législatif qui requiert
Suppression d’Emplois
CONSEIL DE LA MÉTROPOLESEANCE DU VENDREDI 4 JUIN 2021 Rapport FBPA 042-04/06/21 CM – Créations, définitions, ajustements, modifications et suppressions d’emplois dans le cadre des besoins des services Madame la Présidente, mes chères et chers collègues, Notre Groupe pour une
Communiqué de Presse suite propos M.Christian TOMMASINI
COMMUNIQUE DE PRESSE Indigné-e-s par les propos tenus par M. Christian TOMMASINI lors du Conseil portuaire de la pointe rouge, les élu-e-s de notre Groupe « Métropole à Gauche condamnent fortement ces injures racistes et incitations publiques à la violence
Approbation de la mise en œuvre du dispositif d’autorisation préalable de mise en location des logements
CONSEIL METROPOLITAIN Jeudi 15 avril 2021 COHESION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT Approbation de la mise en œuvre du dispositif d’autorisation préalable de mise en location des logements HL 006-15/04/21 CM – Approbation de la mise en œuvre du dispositif
Investissements sur démonstrateurs préindustriels de la transition énergétique et de l’écologie industrielle
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Budget Principal et Annexes primitifs 2020
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2019 Madame La Présidente, Cher(e)s Collègues, Lors du premier débat budgétaire en 2016, nous avions dit – contrairement à ce qu’ont laissé entendre les gouvernements de l’époque –
Approbation de la révision du programme et de l’affectation de l’opération d’investissement d’un tramway entre Aubagne et La Bouilladisse – Val’Tram
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 24 OCTOBRE 2019 Madame la Présidente, Monsieur le Vice-Président aux Transports, à la Mobilité et Déplacements, Monsieur Le Président de la Commission Transports, Mes Cher(e)s Collègues, Comment ne pas être
Mise en œuvre du décret n°2017-835 relatif aux Logements Locatifs Sociaux
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019 Cette délibération propose de retenir des critères d’exemption pour la construction de Logements Locatifs Sociaux sur 33 communes de la métropole, conformément aux décrets d’application de la loi Egalité
Approbation de la gamme tarifaire métropolitaine des transports en commun au 01-07-2019
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 28 MARS 2019 Madame La Présidente, Cher(e)s Collègues, Ce rapport propose à la fois une certaine harmonisation et une augmentation de la plupart des tarifs–abonnements. Côté plutôt positif : l’instauration de trois