CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Jeudi 30 juin 2021 Madame la Présidente, Chers Collègues, Nous avons à nous prononcer sur ce rapport qui pose les principes et les fondements de l’organisation métropolitaine suite au nouveau cadre législatif qui requiert
Rapport et Débat sur les Orientations Budgétaires – ROB
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Vendredi 19 Novembre 2021 Madame la Présidente, Chers Collègues, Que peut-on dire de plus que ce que nous disons depuis la création de notre Métropole, à chaque débat sur nos orientations budgétaires. Si ce
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes
CONSEIL MÉTROPOLITAIN Séance du Jeudi 7 Octobre 2021 Madame la Présidente,Chers collègues, Nous voilà donc dans l’obligation de discuter, de justifier ou d’excuser des affirmations énoncées dans un rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la prévention et la
Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d’aménagement issue des autorisations d’urbanisme 2018-2019
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Jeudi 7 Octobre 2021 Madame la Présidente, Chers collègues, Le code de l’urbanisme prévoit que la part intercommunale de la taxe d’aménagement est instituée de plein droit pour les Métropoles. Mais il prévoit aussi
Boulevard Urbain Sud (BUS)
Conseil Métropolitain Séance du Vendredi 4 Juin 2021 Intervention au Bureau Madame La Présidente, Je voudrais intervenir sur la délibération concernant le projet de boulevard Urbain Sud. Mais tout d’abord, je vous prie de m’excuser de mon absence à la
Suppression d’Emplois
CONSEIL DE LA MÉTROPOLESEANCE DU VENDREDI 4 JUIN 2021 Rapport FBPA 042-04/06/21 CM – Créations, définitions, ajustements, modifications et suppressions d’emplois dans le cadre des besoins des services Madame la Présidente, mes chères et chers collègues, Notre Groupe pour une
Approbation des taux de la Taxe d’Enlèvement d’Ordures Ménagères pour l’année 2021
Conseil Métropolitain Jeudi 15 avril 2021 FBPA 001–15/04/21 CM – Approbation des taux de la Taxe d’Enlèvement d’Ordures Ménagères pour l’année 2021 Madame La Présidente, Comme j’ai eu l’occasion de le faire lors de la Commission Administration Générale
Créations, définitions, ajustements, modifications d’emplois dans le cadre des besoins des services
Conseil Métropolitain Jeudi 15 avril 2021 FBPA 021-15 CM – Créations, définitions, ajustements, modifications d’emplois dans le cadre des besoins des services Madame la Présidente, Permettez-moi d’intervenir dans la continuité de mes propos concernant les taux de
Budget Principal et Annexes primitifs 2020
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2019 Madame La Présidente, Cher(e)s Collègues, Lors du premier débat budgétaire en 2016, nous avions dit – contrairement à ce qu’ont laissé entendre les gouvernements de l’époque –
Budget Principal AMP – États Spéciaux de Territoires – Budget Transports
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 13 DÉCEMBRE 2018 Madame La Présidente, Cher(e)s Collègues, Il faut d’abord noter que le rapport de présentation nous explique l’impossibilité de s’en tenir au carcan de la contractualisation, des 1,35%