CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Vendredi 19 Novembre 2021 Madame la Présidente, Chers Collègues, Que peut-on dire de plus que ce que nous disons depuis la création de notre Métropole, à chaque débat sur nos orientations budgétaires. Si ce
Val’Tram- Extension de la ligne de Tramway entre Aubagne et La Bouilladisse
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SEANCE DU VENDREDI 19 NOVEMBRE 2021 Rapport N° 20 MOB-001-19/11/2021 CM – Approbation du protocole d’intention relatif au financement de la ligne Nouvelle Provence-Côte-D’Azur Madame la Présidente, mes Cher(e)s Collègues, Je profite de cette délibération sur la mobilité pour
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes
CONSEIL MÉTROPOLITAIN Séance du Jeudi 7 Octobre 2021 Madame la Présidente,Chers collègues, Nous voilà donc dans l’obligation de discuter, de justifier ou d’excuser des affirmations énoncées dans un rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la prévention et la
Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d’aménagement issue des autorisations d’urbanisme 2018-2019
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Jeudi 7 Octobre 2021 Madame la Présidente, Chers collègues, Le code de l’urbanisme prévoit que la part intercommunale de la taxe d’aménagement est instituée de plein droit pour les Métropoles. Mais il prévoit aussi
Boulevard Urbain Sud (BUS)
Conseil Métropolitain Séance du Vendredi 4 Juin 2021 Intervention au Bureau Madame La Présidente, Je voudrais intervenir sur la délibération concernant le projet de boulevard Urbain Sud. Mais tout d’abord, je vous prie de m’excuser de mon absence à la
Suppression d’Emplois
CONSEIL DE LA MÉTROPOLESEANCE DU VENDREDI 4 JUIN 2021 Rapport FBPA 042-04/06/21 CM – Créations, définitions, ajustements, modifications et suppressions d’emplois dans le cadre des besoins des services Madame la Présidente, mes chères et chers collègues, Notre Groupe pour une
GEMAPI
CONSEIL DE LA MÉTROPOLESEANCE DU VENDREDI 4 JUIN 2021 Rapport N°110 – TCM 007-04/06/21 CM – GEMAPI – Approbation des conclusions de la démarche SOCLE et des modalités d’exercice de la compétence GEMAPI sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Approbation des taux de la Taxe d’Enlèvement d’Ordures Ménagères pour l’année 2021
Conseil Métropolitain Jeudi 15 avril 2021 FBPA 001–15/04/21 CM – Approbation des taux de la Taxe d’Enlèvement d’Ordures Ménagères pour l’année 2021 Madame La Présidente, Comme j’ai eu l’occasion de le faire lors de la Commission Administration Générale
Créations, définitions, ajustements, modifications d’emplois dans le cadre des besoins des services
Conseil Métropolitain Jeudi 15 avril 2021 FBPA 021-15 CM – Créations, définitions, ajustements, modifications d’emplois dans le cadre des besoins des services Madame la Présidente, Permettez-moi d’intervenir dans la continuité de mes propos concernant les taux de
Approbation de la mise en œuvre du dispositif d’autorisation préalable de mise en location des logements
CONSEIL METROPOLITAIN Jeudi 15 avril 2021 COHESION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT Approbation de la mise en œuvre du dispositif d’autorisation préalable de mise en location des logements HL 006-15/04/21 CM – Approbation de la mise en œuvre du dispositif