Le Conseil de la Métropole et ses 240 conseillers représentent les 92 communes membres. Il est l’organe délibérant de la Métropole Aix-Marseille-Provence, il règle par ses délibérations, les affaires de la Métropole.
Transports Scolaires
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE JEUDI 29 JUIN 2023 18 ■ MOB-006-29/06/2023-CM – Approbation de l’avenant 5 à la convention relative àl’organisation des transports scolaires avec la Communauté d’Agglomération Terre de Provencepour les services exploités par la RDT13 Madame la Présidente,
Gratuité Transports en Commun
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE JEUDI 29 JUIN 2023 15 ■ MOB-003-29/06/2023-CM – Approbation de la tarification du service d’open payment sur lesréseaux de transport en commun la Métropole Mobilité et mesures tarifaires diverses. Madame la Présidente,Par ce rapport vous proposez
Programme Local de l’Habitat (PLH)
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SEANCE DU JEUDI 16 MARS 2023 Nathalie LEFEBVRE Rapport N°43 ■CHL-001-16/03/2023-CM – Arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) Madame la Présidente, mes Cher(e)s Collègues, Tout d’abord nous souhaitons remercier les services ainsi que les partenaires pour
Lettre Ouverte à la Première Ministre Elisabeth BORNE
Madame la Première Ministre, A la veille de l’ultime étape du processus de réforme enclenché par la loi 3DS, notre Métropole Aix Marseille Provence s’apprête à entériner la mise en place d’une Dotation de Solidarité Communautaire, avec pour objectif de
Principes d’organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Jeudi 30 juin 2021 Madame la Présidente, Chers Collègues, Nous avons à nous prononcer sur ce rapport qui pose les principes et les fondements de l’organisation métropolitaine suite au nouveau cadre législatif qui requiert
Rapport et Débat sur les Orientations Budgétaires – ROB
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Vendredi 19 Novembre 2021 Madame la Présidente, Chers Collègues, Que peut-on dire de plus que ce que nous disons depuis la création de notre Métropole, à chaque débat sur nos orientations budgétaires. Si ce
Val’Tram- Extension de la ligne de Tramway entre Aubagne et La Bouilladisse
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SEANCE DU VENDREDI 19 NOVEMBRE 2021 Rapport N° 20 MOB-001-19/11/2021 CM – Approbation du protocole d’intention relatif au financement de la ligne Nouvelle Provence-Côte-D’Azur Madame la Présidente, mes Cher(e)s Collègues, Je profite de cette délibération sur la mobilité pour
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes
CONSEIL MÉTROPOLITAIN Séance du Jeudi 7 Octobre 2021 Madame la Présidente,Chers collègues, Nous voilà donc dans l’obligation de discuter, de justifier ou d’excuser des affirmations énoncées dans un rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la prévention et la
Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d’aménagement issue des autorisations d’urbanisme 2018-2019
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Jeudi 7 Octobre 2021 Madame la Présidente, Chers collègues, Le code de l’urbanisme prévoit que la part intercommunale de la taxe d’aménagement est instituée de plein droit pour les Métropoles. Mais il prévoit aussi