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Créations, définitions, ajustements, modifications d’emplois dans le cadre des besoins des services
Conseil Métropolitain Jeudi 15 avril 2021 FBPA 021-15 CM – Créations, définitions, ajustements, modifications d’emplois dans le cadre des besoins des services Madame la Présidente, Permettez-moi d’intervenir dans la continuité de mes propos concernant les taux de
Approbation de la mise en œuvre du dispositif d’autorisation préalable de mise en location des logements
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Investissements sur démonstrateurs préindustriels de la transition énergétique et de l’écologie industrielle
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2019 Madame la Présidente, Je voudrais profiter de cette délibération pour interpeller notre Assemblée sur un projet d’envergure qui concerne notre territoire, notre espace économique et tout particulièrement notre
Budget Principal et Annexes primitifs 2020
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2019 Madame La Présidente, Cher(e)s Collègues, Lors du premier débat budgétaire en 2016, nous avions dit – contrairement à ce qu’ont laissé entendre les gouvernements de l’époque –
Approbation de l’avant-projet d’acte de qualification de la Grande Opération d’Urbanisme du Centre Ville de Marseille (Quartiers Libres Saint Charles Belle de Mai – Noailles – Opéra – Thiers – Belsunce – Chapitre – Autorisation donnée à la Présidente de la Métropole de consulter la Ville de Marseille
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Approbation de la révision du programme et de l’affectation de l’opération d’investissement d’un tramway entre Aubagne et La Bouilladisse – Val’Tram
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Approbation de la révision et de l’opération d’investissement relative au Pôle d’échanges de Plan de Campagne
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 24 OCTOBRE 2019 Madame la Présidente, Cher(e) s Collègues, La mise en place d’un pôle d’échanges multimodal à Plan de Campagne est en débat depuis près de dix ans maintenant.
Débat Gratuité des Transports en commun
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019 Madame La Présidente, Cher(e)s Collègues, Cette étude a un mérite fondamental : on ne retient plus la traditionnelle fin de non recevoir d’un revers de main sur le
Mise en œuvre du décret n°2017-835 relatif aux Logements Locatifs Sociaux
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SÉANCE DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019 Cette délibération propose de retenir des critères d’exemption pour la construction de Logements Locatifs Sociaux sur 33 communes de la métropole, conformément aux décrets d’application de la loi Egalité