CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SEANCE DU JEUDI 16 MARS 2023 Nathalie LEFEBVRE Rapport N°43 ■CHL-001-16/03/2023-CM – Arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) Madame la Présidente, mes Cher(e)s Collègues, Tout d’abord nous souhaitons remercier les services ainsi que les partenaires pour
Lettre Ouverte à la Première Ministre Elisabeth BORNE
Madame la Première Ministre, A la veille de l’ultime étape du processus de réforme enclenché par la loi 3DS, notre Métropole Aix Marseille Provence s’apprête à entériner la mise en place d’une Dotation de Solidarité Communautaire, avec pour objectif de
Principes d’organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Jeudi 30 juin 2021 Madame la Présidente, Chers Collègues, Nous avons à nous prononcer sur ce rapport qui pose les principes et les fondements de l’organisation métropolitaine suite au nouveau cadre législatif qui requiert
Rapport et Débat sur les Orientations Budgétaires – ROB
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Vendredi 19 Novembre 2021 Madame la Présidente, Chers Collègues, Que peut-on dire de plus que ce que nous disons depuis la création de notre Métropole, à chaque débat sur nos orientations budgétaires. Si ce
Val’Tram- Extension de la ligne de Tramway entre Aubagne et La Bouilladisse
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE SEANCE DU VENDREDI 19 NOVEMBRE 2021 Rapport N° 20 MOB-001-19/11/2021 CM – Approbation du protocole d’intention relatif au financement de la ligne Nouvelle Provence-Côte-D’Azur Madame la Présidente, mes Cher(e)s Collègues, Je profite de cette délibération sur la mobilité pour
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes
CONSEIL MÉTROPOLITAIN Séance du Jeudi 7 Octobre 2021 Madame la Présidente,Chers collègues, Nous voilà donc dans l’obligation de discuter, de justifier ou d’excuser des affirmations énoncées dans un rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la prévention et la
Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d’aménagement issue des autorisations d’urbanisme 2018-2019
CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du Jeudi 7 Octobre 2021 Madame la Présidente, Chers collègues, Le code de l’urbanisme prévoit que la part intercommunale de la taxe d’aménagement est instituée de plein droit pour les Métropoles. Mais il prévoit aussi
Déclaration suite annonces E.MACRON – Réponse aux questions posées par M. VASSAL
Madame la Présidente, Les élu-e-es communistes et partenaires de la Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE réuni-e-s dans le groupe METROPOLE A GAUCHE sont depuis toujours, défenseurs du Service Public, de la proximité et de la coopération intercommunale. Nous essayons, toujours dans la concertation
Déclaration de Gaby CHARROUX, Président du Pays de Martigues, Vice-Président de la Métropole concernant le mouvement de grève des agents de la collecte Métropoliains
Chers Collègues, Avant de démarrer l’ordre du jour de notre Conseil de Territoire, je voudrais faire le point sur deux sujets qui concernent notre institution. La question des déchets et du mouvement de grève qui impacte l’ensemble du Territoire Métropolitain
Boulevard Urbain Sud (BUS)
Conseil Métropolitain Séance du Vendredi 4 Juin 2021 Intervention au Bureau Madame La Présidente, Je voudrais intervenir sur la délibération concernant le projet de boulevard Urbain Sud. Mais tout d’abord, je vous prie de m’excuser de mon absence à la